attestation as-built
http://www.br-architect.be/dossierdetail.aspx?id=ebr0156f01&...PDF]
BREVES
www.ejavocats.be/lettre/news_69.pdfFormat de fichier: PDF/Adobe Acrobat - Afficher
16 janv. 2009 – une attestation 'as built' sera nécessaire après achèvement de tout bâtiment, pour constater la conformité de ...
[DOC]
COMPROMIS DE VENTE
www.arbitrage-mediation.be/Compromis de vente 2010 -...Format de fichier: Microsoft Word - Afficher
Conformément à l'article 4.2.12 du Code flamand de l'aménagement du territoire, LE VENDEUR s'engage à demander l'attestation as-built requise (voir à cet ...
ARCHITECTE, Informations professionnelles pour les architectes et ...
www.br-architect.be/dossierdetail.aspx?id=ebr0156f01...f - En cache
Si une attestation 'as-built' est octroyée (l'octroi dépend d'une ... L'attestation 'as-built' est alors également reprise dans le registre des permis. ...
[XLS]
Dossier as-built
www.espace.cfwb.be/sippt/.../Asbuilt/Annexe à 996268r4.999....Format de fichier: Microsoft Excel - Version HTML
42, Attestations de conformité aux articles 252 à 259 du RGIE et aux normes .... 110, Plans as-b