La société en question serait-elle à la tête d’un consortium ou ferait-elle partie d’un consortium ?

( Consortium : Ensemble d'entreprises ou d'investisseurs qui se réunissent pour entreprendre ensemble un action ponctuelle : acquisition d'une entreprise, réalisation d'un investissement, réponse à un appel d'offre, etc http://www.lesechos.fr/finance-marches/vernimmen/definition_... )

Par ex. un consortium fut créé lors du démantèlement du Costa Concordia, une seule société ne pouvant prendre en charge toutes les opérations.

Dans l’hypothèse où la société XXX se trouverait à la tête d’un consortium, se pose la question de la comptabilité des débours (fournitures, matériaux, main d’oeuvre etc) des diverses sociétés le constituant qu’il faudra facturer au mandataire. Il y a deux façons de présenter la comptabilité d’un consortium :

- soit la société à la tête du consortium (le gérant) « intègre » la comptabilité du consortium à sa propre comptabilité,
- soit elle tient une comptabilité autonome pour le consortium.

Dans le cas présent, il semblerait s’agir de comptabilité centralisée intégrée. Cela dit sans certitude aucune, puisque je ne sais si nous sommes effectivement dans ce cas de figure.


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Page 565 :
(a) Contratto di appalto sottoscritto dal consorzio in nome proprio e
per conto delle imprese consorziate; attività industriale svolta dalle
consorziate (cosiddetto affidamento), in base alle rispettive
competenze; attività di coordinamento svolta dal consorzio.

(a1) In tale caso, le singole imprese consorziate: sosterranno i costi
per l’esecuzione dell’appalto (ognuna per la rispettiva parte di attività)
e fattureranno al consorzio – ciascuna per la propria quota
parte – il corrispettivo valorizzato al prezzo finale del contratto
sottoscritto dal consorzio con il committente;

(a2) Il consorzio: da un lato addebiterà a ciascuna consorziata la
quota parte degli oneri e spese sostenuti per l’attività di coordinamento;
dall’altra procederà a fatturare al committente il corrispettivo
contrattuale.

Nell’ipotesi di cui sopra, si viene a creare una perfetta trasparenza tra
i crediti vantati dai consorziati verso il consorzio ed i crediti vantati da
quest’ultimo verso il committente finale. In pratica, richiamando un gergo
spesso utilizzato nella gestione degli appalti mediante la costituzione
di un consorzio, la totalità dei costi e dei ricavi, verrebbe “ribaltata” dal
consorzio sui consorziati, rimanendo a carico del consorzio soltanto i
costi non imputabili a commessa, i quali troveranno copertura con il sistema
dei contributi indicati al precedente paragrafo 2.1.. Come indicato
da attenta dottrina, operando in tal guisa, il conto economico del consorzio
non assumerà la struttura “a costi e ricavi”, tipica degli enti con
finalità lucrativa, bensì una struttura “a costi e reintegri di costi” destinata
a saldare in pareggio; struttura, questa, che è più consona agli enti
senza scopo di lucro fra cui appunto quelli mutualistici come il consor-
zio; mentre nei bilanci delle singole imprese consorziate si andranno a
realizzare gli utili (o le perdite) della commessa.
http://www.libriprofessionali.it/img_articoli/EETI00003N.pdf


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Deux variantes de l’organisation centralisée vont être présentées.
Dans le premier cas, les comptes relatifs au consortium sont intégrés dans la comptabilité du gérant.

Dans le second cas, le gérant tient une comptabilité autonome pour le consortium. La jonction entre la comptabilité propre du gérant et celle du consortium est assurée par des comptes de liaison. Il est dès lors possible de tirer un bilan du consortium indépendant des compte du gérant, ce qui permettrait à un tiers indépendant des participants au consortium de tenir la comptabilité autonome du consortium.
Cette dernière solution est souvent adoptées par les entreprises.

Chez les associés non gérants, la comptabilité des affaires du consortium est identique dans les deux variantes.
https://books.google.it/books?id=jA1gPE6TMV8C&pg=PA25&lpg=PA...

page 10
Variante I : comptabilité centralisée intégrée (chez l’associé gérant)
Variante II : comptabilité centralisée non-intégrée ou autonome
https://www.google.it/url?sa=t&rct=j&q=&esrc=s&source=web&cd...


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P.S.
On établit dans le cas d’un consortium un bilan consolidé.

La consolidation comptable consiste à établir les états financiers d'un groupe de sociétés, pour publication mais aussi pour ses besoins internes. Elle agrège pour cela les comptabilités de chacune des sociétés qui composent ce groupe et opère des retraitements afin de faire comme s'il ne s'agissait que d'une entité unique.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Consolidation_comptable


3 En cas de consortium, des comptes consolidés doivent être établis, englobant les sociétés formant le consortium ainsi que leurs entreprises filiales. Chacune des sociétés formant le consortium est considérée comme une société consolidante. L'établissement des comptes consolidés et du rapport de gestion sur les comptes consolidés ainsi que leur publication incombent conjointement aux sociétés formant le consortium.
http://www.cnc-cbn.be/files/news/link/20160509_Consolidatie_...



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Note added at 27 jours (2016-09-21 07:27:55 GMT) Post-grading
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Merci beaucoup Béatrice.
Navrée pour la réponse en double, cela ne dépend pas de moi.
(je n'y suis pour rien, il semblerait s'agir d'un bug du site)

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Note added at 39 jours (2016-10-03 08:35:35 GMT) Post-grading
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Merci beaucoup Béatrice.
Navrée pour la réponse en double, cela ne dépend pas de moi.
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